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Marques déposées par USINOR Direction de la Propriété Industrielle Immeuble
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SAUTERNES RESSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUTERNES RESSAC
USINOR Direction de la Propriété Industrielle Immeuble

Numéro de dépôt :
3238409
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
SAUTERNES RESSAC de USINOR Direction de la Propriété Industrielle Immeuble

Présentation de la marque SAUTERNES RESSAC

Déposée le 25 juillet 2003 par USINOR Direction de la Propriété Industrielle Immeuble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUTERNES RESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est USINOR Direction de la Propriété Industrielle Immeuble domicilié(e) "Le Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy 92070 LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, Lieu dit La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX - 92070 - France.

La marque SAUTERNES RESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUTERNES RESSAC est expirée depuis le 25 juillet 2013.

USINOR Direction de la Propriété Industrielle Immeuble a également déposé les autres marques suivantes : NATUR'L , SAUTERNES PYLA


USINOR Direction de la Propriété Industrielle Immeuble - "Le Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy 92070 LA DEFENSE CEDEX - France


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ”, Lieu dit La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX - 92070 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques ; tôles et plaques métalliques, panneaux métalliques pour la construction. Parements métalliques architecturaux pour bâtiments.